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Mercredi 21 mai 2008

Avant-hier soir, devant une assemblée de campésien réduite à son strict minimum, s’est tenu le conseil municipal. Je vais essayer sincèrement d’en résumer la teneur des débats.

 

Avant d’entrer dans le cœur du débat du conseil, Madame le Maire a souhaité voter une proposition de subvention à la croix rouge permettant de venir en aide aux populations chinoises touchées par le séisme récent. La proposition a été adopté à l’unanimité et il a été noté l’attitude responsable (au regard du déni birman) des autorités chinoises qui ont rapidement autorisé les équipes médicales étrangères sur leur sol.

Le conseil a ensuite suivi son cours en adoptant logiquement divers points relatifs à la désignation de représentants communaux au sein diverses commissions ; Sylvie Chataigner, Didier Lopez, François Gomez Valle et Thomas Depaepe ont été désignés pour y représenter l’opposition et le MoDem.

Ensuite, à l’unanimité des propositions ont été validés afin d’autoriser Madame le  Maire a solliciter des demandes de subventions dans le cadre du CUCS (Contrat Urbain de Cohésion Sociale) ou a valider des avenants à des contrats suite à des fusions ou changement de nom de sociétés prestataires de la municipalité.

 

L’ambiance est devenue nettement plus électrique au point 8 relatif à l’acquisition par la municipalité du local situé au 3 allée des sorbiers. Ce local avait déjà fait couler beaucoup d’encre non sans raison puisqu’il avait été transformé illégalement en mosquée et avait fait la part belle à certains discours extrémistes.

Lors du conseil municipal, il était proposé de valider l’achat de ce local de 400 m2 pour la somme de 410.000€ (385.000€ pour le bien + 25.000€ de frais d’agences).

En soit la mairie n’a pas besoin du local comme l’a souligné Jean-François Piotrowski (PS), mais elle ferait une double bonne affaire en l’achetant : elle augmenterait son patrimoine immobilier et elle disposerait d’un local vide qu’elle pourra louer. Or justement, le GRETA de Champs n’ayant plus de local à la rentrée, ces derniers sont à la recherche d’un espace à louer.

Thierry Dubois (UMP) a alors objecté, non contre la location au GRETA, mais sur le prix d’achat élevé par rapport à la valeur réelle du bien et sur le manque d’éléments concernant la valeur locative de ce dernier.

Deux logiques se sont alors violement opposées : une logique d’économie et une logique sociale (« nous ne sommes pas la pour faire des profits, mais pour être utile à notre population » a déclaré Daniel Guillaume (PCF)). L’affrontement a ensuite dérivé sur les mérites des uns et des autres dans la fermeture du local.

 

Pour ma part, je suis convaincu que la mairie fait œuvre utile et sociale, en achetant ce bien! En effet, cela permet de conserver le GRETA sur notre commune et de continuer a développer l’accès à la formation pour adulte.

Mais en même temps, l’utilité sociale n’est pas forcément contradictoire avec une logique d’économie (je ne parle pas de rentabilité ou de profit, mais d’économie au sens premier du terme « faire des économies ») : c’est d’ailleurs ce qu’a fait la municipalité en négociant à la baisse le bien par rapport au prix qu’en demandait le vendeur ou en soulignant que l’investissement initial sera remboursé par la rente locative.

Mais le principe de précaution pour éviter une nouvelle crise à « la maréchale » n’a t’il pas été invoqué trop tôt : il n’y avait apparemment pas d’autre acheteur potentiel sur le bien et sa vente avait pris plus de 2 ans la fois précédente. Dés lors, n’y avait t’il encore de la marge de négociation à la baisse ?

N’y avait t’il pas d’autres locaux qui auraient aussi pu convenir à l’opération de relocation du GRETA (y en avait t’il de disponible à des coûts inférieurs ? où avec une localisation plus proche du RER?) ?

Dans le doute par rapport aux éléments financiers, tout en étant convaincu que cette opération était socialement, et je dirais même humainement, rentable, je n’ai pas souhaité au nom du MoDem m’opposer a cet achat comme l’ont fait les membres de l’UMP.

Mais face aux remarques intéressantes sur la possible surévaluation du bien, j’ai choisi de m’abstenir de voter cette proposition municipale en attente d'éléments complémentaires qui viendront avec le bail de location et la fixation de la valeur locative (ce qui déterminera le délai de remboursement de l'emprunt d'achat). La proposition a donc été adopté à la majorité avec 5 voix contre et une abstention.

 

Ensuite le conseil est redevenu très calme voir jovial lorsqu’il a fallu expliquer certains anglicismes comme le Hat-Trick ou les méthodes de régénération des terrains sportifs. L'examen des dossiers c'est poursuivi (Prise en charge financière de préparation de concours ou examen professionnel pour des personnels municipaux, organisation d'un séjour sportif durant l'été ou les dossiers culturels) et tous ont été validé à l'unanimité.
 

La séance a été levée sur les coups de 21h45.

Par Thomas Depaepe - Publié dans : modem Champs sur Marne
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Lundi 19 mai 2008
Le conseil municipal de Champs sur Marne se tiendra ce soir Lundi 19 Mai à 19h30 à la mairie.

Les points sur lesquels les élus municipaux auront à se positionner sont les suivants :

AFFAIRES GENERALES
1) Désignation des membres de la Commission Communale de la liste électorale pour les élections prud’homales
2) Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
3) Désignation des membres de la Commission de Révision des Listes Electorales
4) Désignation des représentants de la Commission d’Appel d’offres au sein de la CAO du SIPPEREC

POLITIQUE DE LA VILLE
5) Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2008

TRAVAUX - PATRIMOINE
6) Avenant n°1 au marché 205122 "acquisition de peinture routière" avec la société Signature SAS
7) Fusion-absorption de la société SODICLIMAT par la société ALFAKLIMA

URBANISME
8) Acquisition du local situé 3 allée des sorbiers "Résidence La Maréchale"
9) Signature d’un bail de location du local situé 3 allée des Sorbiers "Résidence La Maréchale" avec le GRETA TERTIAIRE NORD
10) Signature d’une convention de mise à disposition, d’un local Mail des tilleuls avec le GRETA TERTIAIRE NORD, à titre onéreux

EDUCATION
11) Avenant n°2 au marché 200670 "restauration collective" avec la société Noel Sobrié Restauration
12) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire Joliot Curie pour le projet "Ecole et Cinéma"

ENFANCE - PETITE ENFANCE
13) Renouvellement du bail de mise à disposition d’un local collectif résidentiel, situé 9 allée Edouard Branly, avec l’APES

PERSONNEL / VIE DES SERVICES

14) Prise en charge financière de préparation de concours ou examen professionnel par correspondance
15) Signature par le Maire des conventions de formation avec des organismes autres que le CNFPT
16) Avenant au contrat d’assistance du logiciel MAESTRO avec la société ARPEGE
17) Avenant au contrat d’assistance du logiciel REQUIEM avec la société ARPEGE
18) Renouvellement du contrat de suivi progiciels à passer avec la société GFI

CULTURE
19) Opération Jazz Festival 2008 : autorisation de signature des contrats concerts
20) Champs Fait son Cirque : modalités d’organisation et autorisation de signatures des contrats spectacles

SPORTS
21) Travaux du stade Lionel Hurtebize : demande de subventions
22) Réhabilitation du terrain de proximité E. Roux : demande de subventions
23) Organisation d’un séjour sportif durant l’été 2008
24) Adhésion de la commune à l’association ANDES
25) Attribution d’une subvention exceptionnelle au Cercle des Nageurs du Val Maubuée

VIE ASSOCIATIVE
26) Convention de formation pour les associations
Par Bureau du MoDem de Champs-sur-Marne - Publié dans : modem Champs sur Marne
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Lundi 5 mai 2008
Après avoir réfléchi a la position européenne du MoDem, j'allais me pencher sur l'économie quand j'ai été surpris par un virus qui m'a cloué au lit... en conséquence et avec retard, voici les réflexions sur l'économie et l'emploi.

Sur la question de la place de l’économie et du rôle de l'état, la gauche et la droite sont très divisées en interne sur le plan des idées : pour le PS, une partie de son aile gauche représentée par Jean-Luc Mélenchon ou Henri Emmanuelli n’a toujours pas complètement accepté le principe de l’économie de marché : d’après eux la parenthèse ouverte par Mitterrand en 1982 sur le libéralisme économique doit maintenant être refermée…

Quant à la droite, entre les disciples ultra-libéraux d’Alain Madelin (ou son successeur Hervé Novelli et sa centaine de députés libéraux) et ceux qui comme Chirac témoignent d’un attachement certain à l’état et à son rôle économique, le fossé apparaît est immense. Ce fossé explique en partie l’opposition d’une partie de l’UMP à la politique économique de Sarkozy et certains « couacs » sur la TVA sociale ou sur les réformes économiques.



Au MoDem, la position économique n’est ni de faire une politique « pseudo-keynésienne », qui est « traditionnellement, la politique même du parti socialiste », qui consiste a faire des cadeaux fiscaux à ceux qui en ont le moins besoin ! la relance économique par la relance de la consommation n'est pas la position du MoDem; nous pensons que c'est l'emploi la clef.

Pour nous, une démarche économique passe par la création de richesse, et une meilleure répartition de ses richesses; pour cela il faut une politique de redynamisation du tissu économique qui est a même de créer de la valeur et de l’emploi.

Création de valeur en aidant les PME et les artisans, de l’emploi en travaillant sur les charges patronales. Créer de la valeur via un small business act à la française qui consiste en trois idées fortes : simplification, protection, accès aux marchés publics.
- D’abord, simplification car les contraintes de l’administration, des impôts et les procédures sociales sont un vrai labyrinthe pour beaucoup d’employeurs. L’artisan qui a un ou deux compagnons, dont la femme assure le quotidien de la comptabilité et des papiers, a une montagne de paperasse a remplir avant de pouvoir embaucher.
- Ensuite, protection, notamment des jeunes entreprises. François Bayrou propose une protection fiscale : exemption dégressive des premiers exercices bénéficiaires, notamment si l’argent gagné est réinvesti dans l’entreprise ; progressivité de l’impôt sur les sociétés étudiée pour permettre une tranche allégée à 18 %. Cela passe aussi par une obligation de diminution des délais de paiement des grandes entreprises et de l’Etat à l’égard des PME (délais de paiements particuliérement abusifs dans le cas de la grande distribution comme chacun le sait).
- Enfin un accès aux marchés publics. Aux Etats-Unis 20 % du volume total des grands marchés et la totalité des marchés inférieurs à 50 000 € est réservé aux PME. En France, rien n’est fait dans ce sens puisque l'on favorise toujours les mêmes grosses entreprises: au MoDem nous pensons que cela doit changer.

Pour créer de l'emploi, le MoDem propose que toutes les entreprises françaises puissent créer deux emplois nouveaux sans charges pendant cinq ans. Ces emplois seront forcément en CDI (avec une période d’essai) et avec un systéme de plafonnement pour éviter les abus (par exemple sur des emplois en dessous de 4000 € brut mensuel).
Ensuite il est important de favoriser les entreprises qui innovent et qui créent de l'emploi. Aujourd'hui
une entreprise qui crée des emplois, paye le maximum de charges sociale; si elle n’en crée pas, elle paye très peu. C'est une formidable injustice! Il faut donc réflechir (a coté des nécessaires charges sociales) a de nouvelles formes de ressources pour l'état : la taxation des mouvements financiers pourrait être une piste, une taxe sur les bénéfices pourrait en être une autre (taxe qui se substituerait mécaniquement aux charges sociales).

En jouant sur la création d'emploi et la création de richesse, nous pourrons lutter contre les déficits qui se creusent actuellement, améliorer la situation économique en misant sur les activités de proximité, de services... les activités non délocalisable en clair et garantir le systéme social auxquels nous sommes tous profondément attachés.
Par Thomas Depaepe - Communauté : Mouvement Democrate
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